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MENTIONS LÉGALES

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et à la réglementation européenne (RGPD), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'association Danse et Rythmes de Sainte-MaureDRSM »), association régie par la loi du 1er juillet 1901.

  • Siège social : Mairie, Place du Maréchal Leclerc - 37800 Sainte-Maure de Touraine

  • N° SIRET : 428 117 667 00017

  • Téléphone : 06 24 60 24 95

  • Adresse e-mail : drsmsaintemaure@gmail.com

  • Directrice de la publication : Véronique ANTIGNY, Présidente de l’association.

  • Déléguée à la protection des données (DPO) : Véronique ANTIGNY (drsmsainte@gmail.com)

2. Hébergement

Le site est hébergé par la plateforme Wix :
 

  • Hébergeur : Wix.com Inc. / Wix Online Platform Limited

  • Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

  • Téléphone : +1 415-639-9034 / Support Wix

3. Propriété intellectuelle

Le présent site relève de la réglementation applicable aux droits d'auteurs, droits des marques et, plus généralement, à la propriété intellectuelle.
 

Le site, pris dans sa globalité, ainsi que tous les éléments le composant (textes, fichiers, visuels, images, illustrations, logos) sont la propriété exclusive de l’association DRSM. Toute reproduction, représentation ou modification de ces éléments sans l'autorisation préalable et écrite de l’association DRSM est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

L'accès et la navigation sur le site sont soumis à la réglementation en vigueur. L’association DRSM se réserve le droit de modifier ou d'interrompre le contenu du site à tout moment et sans préavis, et ne pourra être tenue responsable des conséquences de telles modifications.

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